DOSSIERS REGLEMENTAIRES
DOSSIERS REGLEMENTAIRES
Cereg, bureau d'études en environnement, accompagne ses clients dans leurs relations avec les services de l'Etat et élabore les dossiers d'instruction dans le cadre des procédures règlementaires, administratives et juridiques des projets : Loi sur l'Eau, études d'impacts, DUP et évaluations environnementales.
- 500Dossiers de projets d'aménagement urbain
- 80Dossiers d'infrastructures linéaires
- 100Dossiers d'autorisation de STEP
- 50Captages régularisés
Cereg a réalisé près de 500 dossiers réglementaires de projets d'aménagement urbain (ZAC, lotissements,…), 100 dossiers d'autorisation de STEP, 50 dossiers de régularisation de captage et plus de 80 dossiers Loi sur l'Eau de projets d'infrastructures de transport linéaires.
- 300Dossiers de projets d'aménagement urbain
- 80Dossiers d'infrastructures linéaires
- 100Dossiers d'autorisation de STEP
Cereg a réalisé les études d'impact de plus de 300 projets d'aménagements urbains (ZAC, lotissements,…), de 100 projets de stations d'épuration et de plus de 80 projets d'infrastructures de transport linéaires.
- 100Dossiers de DUP
- 50Captages régularisés
Cereg a élaboré les dossiers d'enquête publique préalable à la Déclaration d'Utilité Publique au titre du code de l'expropriation de plus de 150 projets de tous types : aménagement d'infrastructures linéaires, opérations d'aménagement, constructions de stations d'épuration, périmètres de protection de captages d'eau potable, ...
- 100évaluations environnementales d'urbanisme
- 20évaluations de SCoT
- 50évaluations environnementales de PDU
- 30Evaluations environnementales de SAGE, PNR, Programme "Nitrates"
Cereg intervient dans la planification territoriale et a réalisé plus de 100 évaluations environnementales des plans et programmes aussi bien de Plans de Déplacement Urbains, de Schémas de Cohérence Territoririale, de Plans Locaux d'Urbanisme, de Carte Communales de SAGE, de PNR, programmes "Nitrates".