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Evaluations environnementales
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  • 100
    évaluations environnementales d'urbanisme
  • 20
    évaluations de SCoT
  • 50
    évaluations environnementales de PDU
  • 30
    Evaluations environnementales de SAGE, PNR, Programme "Nitrates"

Cereg intervient dans la planification territoriale et a réalisé plus de 100 évaluations environnementales des plans et programmes aussi bien de Plans de Déplacement Urbains, de Schémas de Cohérence Territoririale, de Plans Locaux d'Urbanisme, de Carte Communales de SAGE, de PNR, programmes "Nitrates".

Evaluation environnementale du projet de Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux Agout
Pour concilier, dans une gestion équilibrée, l’exercice des différents usages de l’eau avec la protection des milieux aquatiques sur le bassin versant de l’Agout, les acteurs locaux (élus, usagers, associations, représentants de l’Etat…)  ont entrepris d’élaborer un Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE). Consitué d’un plan d’aménagement et de gestion durable (PAGD) et d’un règlement, ainsi que de documents cartographiques, ce document de planification fixe des objectifs généraux d’utilisation, de mise en valeur, de protection quantitative et qualitative de la ressource en eau à une échelle cohérente, celle du bassin versant. En application de l’article R. 122-17 du Code de l’Environnement, le projet de SAGE Agout a fait l’objet d’une évaluation environnementale afin d’aider à sa définition prenant en compte l’ensemble des champs de l’environnement. Le Syndicat mixte du bassin de l’Agout, structure porteuse de l’élaboration du SAGE Agout, a confié cette mission à Cereg.
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Évaluation charte du PNR Aubrac
Pour préserver et valoriser les richesses du territoire de l’Aubrac, les collectivités, l’État et les socio-professionnels ont entrepris de créer un Parc naturel régional (PNR). La rédaction de la Charte du PNR de l’Aubrac a constitué l’une des étapes de ce processus de création. Ce document détermine pour le territoire du parc les orientations de protection, de mise en valeur du développement et les mesures permettant de les mettre en œuvre. En application de l’article R. 122-17 du Code de l’Environnement, le projet de Charte du PNR de l’Aubrac a fait l’objet d’une évaluation environnementale afin d’aider à sa définition prenant en compte l’ensemble des champs de l’environnement. Le Syndicat mixte des communes de l’Aubrac aveyronnais, syndicat mixte de préfiguration du PNR de l’Aubrac, a confié cette mission à Cereg.
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Evaluation environnementale du projet de Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux Viaur
Pour concilier, dans une gestion équilibrée, l’exercice des différents usages de l’eau avec la protection des milieux aquatiques sur le bassin versant du Viaur, les acteurs locaux (élus, usagers, associations, représentants de l’Etat…)  ont entrepris d’élaborer un Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE). Consitué d’un plan d’aménagement et de gestion durable (PAGD) et d’un règlement, ainsi que de documents cartographiques, ce document de planification fixe des objectifs généraux d’utilisation, de mise en valeur, de protection quantitative et qualitative de la ressource en eau à une échelle cohérente, celle du bassin versant. En application de l’article R. 122-17 du Code de l’Environnement, le projet de SAGE Viaur a fait l’objet d’une évaluation environnementale afin d’aider à sa définition prenant en compte l’ensemble des champs de l’environnement. Le Syndicat mixte du bassin versant Viaur, structure porteuse de l’élaboration du SAGE Viaur, a confié cette mission à Cereg.
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